Site internet et bulletins publiés par EDILREPI - Association régie par la loi de 1901 - ISSN : 1295-229X
En parcourant les pages de ce site, l'internaute reconnaît avoir lu et accepté les limites de responsabilités et les conditions d'utilisation du site. L'internaute accepte les limitations offertes par le réseau internet dans la consultation des pages du site. L'association EDILREPI ne peut être tenue responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site. L'internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d'interprétation des pages internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.
Nom de domaine :
Le nom de domaine « www.edilrepi.eu » est la propriété de l'association.
Conception et réalisation :
Conception et réalisation du site : l'association EDILREPI et Olivier Pouzadoux.
Contenu et informations :
Ce site met à disposition un contenu fourni à titre informatif. Les textes des programmes publiés dans le BULLETIN DES LOGES le sont sous l'entière et exclusive responsabilité des Ateliers annonceurs.
Informatique et libertés :
Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données nominatives vous concernant.
Droits d'auteur :
L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et du code de la propriété intellectuelle (loi N°92-597).
La reproduction, l'utilisation, l'exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de bases de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de leurs auteurs.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les marques citées et logiciels, leurs logos et toutes iconographies associées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.